Skip Navigation
Fonds l'Eau vive banniere
Jocelyne Vogt, une instagrameuse métisse qui outille

Jocelyne Vogt, une instagrameuse métisse qui outille

Par manque de ressources en français, surtout pour parler des sujets autochtones, une enseignante décide d’outiller elle-même les autres via son compte Instagram frenchiemetisteaches.

Tuesday, November 19, 2024/Author: Leanne Tremblay – IJL-Réseau.Presse/Number of views (1225)/Comments ()/
Tags:
«Décoloniser» le système scolaire francophone : un travail de longue haleine

«Décoloniser» le système scolaire francophone : un travail de longue haleine

Quand les conseils scolaires et les établissements postsecondaires francophones s’engagent sur le chemin de la réconciliation avec les peuples autochtones…

Tuesday, November 12, 2024/Author: Marine Ernoult – Francopresse/Number of views (2006)/Comments ()/
Tags:
Le commissaire aux langues officielles cible l’éducation et l’immigration

Le commissaire aux langues officielles cible l’éducation et l’immigration

Dans un rapport rendu le 9 octobre, le commissaire aux langues officielles souligne les défis dans les domaines de l’éducation et de l’immigration francophone.

Wednesday, October 16, 2024/Author: Inès Lombardo – Francopresse /Number of views (3067)/Comments ()/
Tags:
Nouvelles écoles de Prince Albert et Saskatoon : les emplacements enfin choisis

Nouvelles écoles de Prince Albert et Saskatoon : les emplacements enfin choisis

Le gouvernement de la Saskatchewan a dévoilé le 25 septembre les sites qui accueilleront les deux nouvelles écoles francophones de Saskatoon et Prince Albert.

Wednesday, October 9, 2024/Author: Hélène Lequitte – IJL-Réseau.Presse/Number of views (3335)/Comments ()/
Tags:
Les Centres éducatifs finalement exemptés de loyers

Les Centres éducatifs finalement exemptés de loyers

Le Conseil des écoles fransaskoises (CÉF) a finalement décidé d’annuler l’imposition d’un loyer mensuel aux Centres éducatifs de la petite enfance (CÉPE).

Thursday, October 3, 2024/Author: Hélène Lequitte – IJL-Réseau.Presse/Number of views (2990)/Comments ()/
Tags:
CÉF et CÉPE : des consultations en cours

CÉF et CÉPE : des consultations en cours

Nouvelles charges financières… Les Centres éducatifs de la petite enfance (CÉPE) en pleine consultation avec le Conseil des écoles fransaskoises (CÉF) !

Sunday, September 22, 2024/Author: Hélène Lequitte – IJL-Réseau.Presse/Number of views (3931)/Comments ()/
Tags:
Vivre l’art dans la salle de classe

Vivre l’art dans la salle de classe

En cette rentrée scolaire, les enseignants des écoles fransaskoises et d’immersion peuvent se réjouir d’apprendre que le programme LIVE Arts est de retour.

Thursday, September 19, 2024/Author: Leanne Tremblay – IJL-Réseau.Presse/Number of views (2978)/Comments ()/
Tags:
Le dossier de l’éducation toujours dans l’actualité

Le dossier de l’éducation toujours dans l’actualité

Un article publié dans l’Eau vive en 1983 nous rappelle que la lutte pour l’éducation francophone reste un dossier prioritaire pour les Fransaskois.

Wednesday, September 18, 2024/Author: Alyssa Parker /Number of views (3113)/Comments ()/
Tags:
Rentrée 2024 : les enseignants francophones manquent à l’appel

Rentrée 2024 : les enseignants francophones manquent à l’appel

En cette rentrée 2024, les enseignants francophones se font de plus en plus rares et la pénurie touche désormais les villes.

Tuesday, September 17, 2024/Author: Marine Ernoult – Francopresse/Number of views (3419)/Comments ()/
Tags:
L’infrastructure de collèges et universités francophones en «rattrapage»

L’infrastructure de collèges et universités francophones en «rattrapage»

En milieu francophone, certains établissements postsecondaires peinent à trouver les fonds pour financer l’entretien de leurs installations et de leurs équipements.

Monday, September 16, 2024/Author: Marianne Dépelteau – Francopresse/Number of views (4146)/Comments ()/
Tags:
Lutter contre la violence et le harcèlement à l’école

Lutter contre la violence et le harcèlement à l’école

Le retour en classe n’est pas bien vécu par tous les jeunes, victimes de violence et harcèlement dans les cours d’école et sur les réseaux sociaux. Quelles solutions ?

Tuesday, September 10, 2024/Author: Eya Ben Nejm – Francopresse/Number of views (3009)/Comments ()/
Tags:
L’Université de Regina fête son 50e anniversaire

L’Université de Regina fête son 50e anniversaire

Le 1er juillet 2024 est la date officielle du 50e anniversaire de l’Université de Regina et marque le commencement d’une année remplie d’événements spéciaux.

Sunday, September 8, 2024/Author: Leanne Tremblay – IJL-Réseau.Presse/Number of views (3682)/Comments ()/
Maternelle et prématernelle : la hausse des frais agite parents et centres éducatifs

Maternelle et prématernelle : la hausse des frais agite parents et centres éducatifs

Les nouvelles charges financières annoncées par le Conseil des écoles fransaskoises (CÉF) pour la petite enfance créent polémique au sein de la communauté fransaskoise.

Thursday, September 5, 2024/Author: Hélène Lequitte – IJL-Réseau.Presse/Number of views (4219)/Comments ()/
Tags:
La nouvelle école de Regina ouvrira en janvier

La nouvelle école de Regina ouvrira en janvier

La construction de la nouvelle école élémentaire francophone de Regina avance à grands pas. Les travaux ont commencé en juin 2023 mais l’établissement n’ouvrira ses portes qu’en janvier 2025.

Wednesday, August 28, 2024/Author: Hélène Lequitte – IJL-Réseau.Presse/Number of views (3875)/Comments ()/
Tags:
Le Collège Mathieu abaisse ses frais de scolarité pour les élèves internationaux

Le Collège Mathieu abaisse ses frais de scolarité pour les élèves internationaux

Le 27 mai, le Collège Mathieu de Gravelbourg a annoncé une forte baisse des frais de scolarité à l’intention des étudiants internationaux.

Saturday, June 29, 2024/Author: Hélène Lequitte – IJL-Réseau.Presse/Number of views (4592)/Comments ()/
Tags:
RSS
1345678910Last

Le CLO en Cour fédérale « L’agent du Parlement a abdiqué à son devoir d’indépendance »

Author: Anonym/Thursday, October 26, 2017/Categories: Politique

Chantal Carey, ancienne adjointe parlementaire de l'ex-député acadien Yvon Godin

Chantal Carey, ancienne adjointe parlementaire de l'ex-député acadien Yvon Godin

La nomination bâclée de Madeleine Meilleur en juin dernier au poste de commissaire aux langues officielles du Canada est contestée en Cour fédérale. La cause de l’Acadienne Chantal Carey a d’abord été rejetée, mais l’étudiante en droit d’Ottawa a déposé un avis d’appel le 24 octobre.

D’après l’ancienne adjointe parlementaire de l’ex-député Yvon Godin, qui a choisi de se représenter elle-même, le premier ministre Justin Trudeau n’a pas suivi la démarche requise pour la nomination de l’officier.

Selon l’article 49 de la Loi sur les langues officielles, la nomination exige une consultation préalable des chefs de l’opposition des deux chambres du Parlement. Il semble que le premier ministre les aurait placés devant un fait accompli lorsqu’il les a informés de son choix le 8 mai.

Le réflexe de Chantal Carey a été de demander une enquête du Commissariat aux langues officielles (CLO). Mais l’agence a refusé d’enquêter, prétextant que la nomination n’avait pas eu lieu.

C’est une erreur de droit, soutient-elle, le premier ministre n’ayant pas agit conformément à la Loi. Comme le temps alloué pour contester était dépassé, elle a déposé en Cour fédérale une demande de prorogation du délai afin de présenter ensuite une demande de contrôle judiciaire. Mais la Cour a refusé d’entendre sa cause.

Un devoir d’indépendance

Dans son avis d’appel, l’Acadienne estime que la décision entache la légitimité du Commissariat. Elle dénonce la représentation « inattendue » du CLO par la procureure générale du Canada, au lieu d’avocats indépendants. Elle y voit un conflit d’intérêts, étant donné que la procureure avait participé au processus de nomination de la candidate Meilleur.

« Une alliance entre un agent du Parlement et un membre du Cabinet signifie que l’agent du Parlement a abdiqué à son devoir d’indépendance et de neutralité exigé par la Loi, écrit-elle. Une enquête éventuelle du Commissariat devient inutile sans une tutelle de la Cour. »

Chantal Carey demande que la décision soit renversée et qu’une enquête soit menée sur une violation potentielle de la Loi. Elle demande également à la Cour d’identifier les conditions essentielles pour assurer l’intégrité de l’enquête qu’elle demande au Commissariat.

L’appelante affirme avoir tenté d’alerter la commissaire de l’erreur de droit commise et de ses répercussions. Au bureau du Commissariat, on confirme avoir reçu la correspondance de l’appelante, mais Ghislaine Saikaley ne fera pas de commentaire.

Selon la gestionnaire des Affaires publiques, Sylvie Lépine, « le Commissariat est toujours du même avis qu’au printemps dernier. Comme le processus de nomination n’a pas été complété par le gouvernement, il est trop tôt pour se pencher sur la question. »

Print

Number of views (25752)/Comments (0)

Tags: CLO
Comments are only visible to subscribers.

Contact author

x

 - Sunday 24 November 2024