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CSF : Une injonction plaidée dans des conditions défavorables

Le Conseil scolaire fransaskois (CSF) a, comme prévu, plaidé par la voix de son avocat, Me Roger Lepage, devant la Cour du Banc de la Reine à Regina, lors d’une injonction, pour obtenir la somme de 5,2 millions de dollars du gouvernement provincial les 6 et 7 août derniers.

14 août 2014/Auteur: Alexandre Daubisse (EV)/Nombre de vues (24833)/Commentaires ()/
Les parents déplorent la nouvelle cause juridique du CSF

Les parents déplorent la nouvelle cause juridique du CSF

Le Conseil scolaire fransaskois retourne devant les tribunaux

Mises à pied, démission du directeur, réductions de programmes et coupure du budget de 4,4 millions $. Suivant l’échec de pourparlers, le gouvernement a décrété le 12 juin un audit des finances du Conseil scolaire fransaskois. Le 26 juin, le CSF lançait une nouvelle poursuite

10 juillet 2014/Auteur: Anonym/Nombre de vues (25485)/Commentaires ()/
Droits ancestraux des autochtones

Droits ancestraux des autochtones

L’obligation de consulter est immédiate

La Cour suprême du Canada vient alourdir le fardeau des gouvernements et des entreprises dans l’exploitation des ressources sur les terres ancestrales. Le jugement du 26 juin pourrait impacter un grand nombre de négociations, partout au pays.

10 juillet 2014/Auteur: Anonym/Nombre de vues (25722)/Commentaires ()/
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L’École secondaire Collège Mathieu récompense ses élèves méritants lors de son Gala 2014

L’école secondaire Collège Mathieu tenait son Gala annuel le jeudi 26 juin 2014. Parents, amis, élèves et membres du personnel se sont tous réunis pour récompenser les élèves qui se sont distingués durant la dernière année scolaire. La soirée a débuté par un barbecue, suivi du Gala aminé par Sydney Auger.

10 juillet 2014/Auteur: École secondaire Collège Mathieu/Nombre de vues (25306)/Commentaires ()/
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Et c’est reparti

C’est, hélas, grâce aux visites périodiques dans les couloirs des tribunaux que la francophonie canadienne réussit tant bien que mal à tirer son épingle du jeu. Le dossier scolaire a tenu pas mal d’avocats occupés ces dernières années à l’échelle du pays afin de s’assurer que l’éducation en français ait droit de cité à l’échelle du pays. Et ce n’est pas fini! 

3 juillet 2014/Auteur: Jean-Pierre Picard/Nombre de vues (26954)/Commentaires ()/
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La crise financière des écoles fransaskoises

La crise financière des écoles fransaskoises

Au fil des années, le Conseil scolaire fransaskois (CSF) a présenté au gouvernement plusieurs projets de budget d’obligation constitutionnelle successifs. Il s’agit, chaque année, de demander des montants qui, selon le CSF, devraient lui être attribués afin de respecter les obligations posées par l’article 23 de la charte canadienne des droits et libertés, qui garantit le droit à l’instruction dans la langue de la minorité. Le fossé entre les propositions de budget du CSF et les autorisations accordées par le ministère de l’Éducation n’a cessé de se creuser au cours de ces dernières années, même si les résultats des injonctions ont parfois limité cet écart. 

2 juillet 2014/Auteur: Arnaud Decroix/Nombre de vues (25559)/Commentaires ()/
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Soulignons la réussite!

Jeudi le 26 juin, plusieurs élèves du Pavillon secondaire des Quatre Vents (PSQV) de l’école Monseigneur de Laval ont été reconnus lors de l’édition 2014 du Gala Méritas.

2 juillet 2014/Auteur: Stéphanie Alain/Nombre de vues (26862)/Commentaires ()/
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Remise des diplômes aux finissants du Collège Mathieu pour l’année 2013-2014

Remise des diplômes aux finissants du Collège Mathieu pour l’année 2013-2014

Les petits plats avaient été mis dans les grands, samedi 28 juin à 14 h au Carrefour horizons, pour célébrer les diplômés de la promotion 2014 du Collège Mathieu (CM). 

2 juillet 2014/Auteur: Alexandre Daubisse (EV)/Nombre de vues (29710)/Commentaires ()/
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Le Conseil scolaire fransaskois demande une injonction contre le gouvernement

Le Conseil scolaire fransaskois demande une injonction contre le gouvernement

Jeudi 26 juin, le Conseil scolaire fransaskois (CSF) a pris la décision de retourner devant les tribunaux pour tenter d’obtenir des fonds supplémentaires de la part du gouvernement provincial. Il y a trois mois, le CSF signait pourtant une convention de suspension des instances judiciaires pour une durée d’un an renouvelable. Voici le récit des événements qui auront conduit à ce revirement.

30 juin 2014/Auteur: Arnaud Decroix/Nombre de vues (31615)/Commentaires ()/
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Réorganisation des services spécialisés aux élèves du CÉF

Réorganisation des services spécialisés aux élèves du CÉF

Lettre aux parents du directeur de l'éducation du Conseil des écoles fransaskoises

Mise à jour du directeur de l'éducation du Conseil des écoles fransaskoises, Donald Michaud, sur la réorganisation des services spécialisés aux élèves.
26 juin 2014/Auteur: Conseil des écoles fransaskoises/Nombre de vues (26925)/Commentaires ()/
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Soirée Méritas, l’école Providence récompense ses élèves les plus méritants

C’est ce mercredi 18 juin 2014 que l’école Providence de Vonda a choisi de récompenser ses élèves les plus méritants avec sa traditionnelle soirée Méritas.

26 juin 2014/Auteur: Abdoul Sall – ACFT/Nombre de vues (30730)/Commentaires ()/
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Rencontre de travail du Conseil scolaire fransaskois à Saskatoon

Des défis et des questions

Le vendredi 20 juin, le Conseil scolaire fransaskois (CSF) a tenu une rencontre de travail à Saskatoon. Au cours de celle-ci, André Denis a été confirmé dans son poste de président. Le conseiller de Zenon Park, Denis Marchildon, remplace Simone Couture à la vice-présidence. 

26 juin 2014/Auteur: Jean-Pierre Picard/Nombre de vues (28493)/Commentaires ()/
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Bourses d'études de la Fondation fransaskoise: Réflexions des lauréats

Des finissants de 12e année reçoivent un appui du Fonds Bourses d'études Louis et Gabrielle Lepage

Le Fonds Bourses d’études Louis et Gabrielle Lepage a pour but de fournir une bourse d’études à chaque finissant de la 12e année des écoles francophones du sud de la Saskatchewan. La Fondation fransaskoise verse annuellement jusqu’à 100% des montants des revenus nets générés par le capital du fonds « Bourses d’études Louis et Gabrielle Lepage. »

26 juin 2014/Auteur: Alexandre Daubisse (EV)/Nombre de vues (27474)/Commentaires ()/
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Lettre des parents mobilisés

Position des parents mobilisés à la lumière des enjeux récents concernant la gestion des écoles fransaskoises: Les Parents mobilisés appuient le Conseil scolaire fransaskois (CSF), mais reconnaissent que le Conseil des écoles fransaskoises s(CÉF) a fait des erreurs stratégiques au cours des dernières années.

26 juin 2014/Auteur: Les parents mobilisés pour une saine gestion scolaire/Nombre de vues (25029)/Commentaires ()/
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Si on se donne des règles, c’est pour les suivre

Je doute que les premiers feux de signalisation ou panneaux d’arrêt aient été installés dans les villes l’année même où les voitures ont fait leur apparition dans nos rues. Il aura fallu sans doute quelques collisions avant de prendre conscience de la nécessité d’offrir un certain encadrement à la circulation. 

26 juin 2014/Auteur: Jean-Pierre Picard/Nombre de vues (22546)/Commentaires ()/
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Que doit-on retenir du discours du Trône?

Que doit-on retenir du discours du Trône?

Auteur: Bruno Cournoyer Paquin (Francopresse)/25 septembre 2020/Catégories: Politique

FRANCOPRESSE – La lutte contre la COVID-19 et ses conséquences sociales et économiques ont marqué le discours du Trône du 23 septembre. Le texte marquant l’ouverture de la 43e législature, qui sera soumis à un vote de confiance, ne répond pas à toutes exigences des partis de l’opposition.

«Protéger les Canadiens de la COVID-19 [est] la priorité absolue» du gouvernement, a souligné la gouverneure générale du Canada, Julie Payette, durant sa lecture du discours du Trône. En conséquence, le gouvernement n’entend pas réduire les dépenses ; «l’heure n’est pas à l’austérité», a-t-elle ajouté.

Pour la politologue Stéphanie Chouinard, professeure au Collège militaire royal du Canada, «on signale qu’on est très loin de l’austérité, mais on ne se donne pas de barème d’encadrement fiscal pour la suite des choses, donc je pense que les gens qui sont déjà inquiets de la dette ne trouveront pas de quoi se rassurer».

La professeure Geneviève Tellier, de l’École d’études politiques de l’Université d’Ottawa, opine que «ceux qui voulaient plus de rigueur budgétaire» n’y trouveront pas leur compte. «C’est clairement le discours d’un gouvernement qui veut profiter de l’occasion pour faire des réformes majeures dans les programmes sociaux», ajoute-t-elle.

D’une relance ambitieuse à un plan «édulcoré»

Le plan du gouvernement pour la prochaine année s’appuie sur quatre «piliers», soit la lutte contre la COVID-19, l’aide aux Canadiens, la relance économique et le renforcement des valeurs canadiennes.

Stéphanie Chouinard rappelle qu’après la prorogation du Parlement, le gouvernement s’apprêtait à annoncer un plan ambitieux, centré sur la sortie de crise et sur la relance économique. Mais la dégradation de la situation sanitaire a changé la donne :


« J’ai l’impression que le plan audacieux, ambitieux et vert qu’on nous avait promis a dû être un peu édulcoré pour revenir un peu sur la façon dont on allait protéger les Canadiens et l’économie canadienne dans le courant des prochains mois. »

 Stéphanie Chouinard, politologue et professeure au Collège militaire royal du Canada


La professeure Geneviève Tellier suggère plutôt que ce qui a été présenté mercredi ressemble plus à une plateforme électorale qu’à un discours du Trône : «Souvent, un discours du Trône, c’est plus précis qu’une plateforme électorale, ou du moins, ça va chercher moins d’éléments, c’est plus petit. Ici, on a un discours du Trône qui est beaucoup plus ambitieux que la plateforme électorale qui avait été présentée en 2019.»

Quant à la lutte contre la COVID-19, le gouvernement s’engage à poursuivre les politiques d’appui aux provinces, promettant notamment d’accroitre son soutien aux mesures de dépistage. Il propose également d’augmenter son appui financier aux entreprises les plus affectées par la crise sanitaire.

L’aide aux Canadiens maintenue

Le gouvernement s’engage à poursuivre ses mesures de soutien financier aux Canadiens, prolongeant notamment la Subvention salariale d’urgence jusqu’à l’été 2021. Il réitère que la Prestation canadienne d’urgence (PCU) sera remplacée par un système d’assurance-emploi à admissibilité élargie.

Le gouvernement Trudeau propose aussi un «investissement important, soutenu et à long terme dans la mise en place d’un système d’apprentissage et de garde des jeunes enfants à l’échelle du Canada». Il ajoute considérer la mise en place d’un système national d’assurance-médicaments.


« On parle d’investissements majeurs à l’égard des services de garderie, des services avant et après école. Ça, pour les femmes, notamment à l’extérieur du Québec, ça va être majeur comme changements lorsque ça sera mis en œuvre. »

 Stéphanie Chouinard, politologue et professeure au Collège militaire royal du Canada


Geneviève Tellier réitère que le gouvernement a tenté de «saisir la crise pour lancer un programme ambitieux de nouveaux programmes sociaux». Elle souligne d’ailleurs les engagements sur l’assurance-médicaments, sur les garderies, sur la réforme des pensions, sur l’assurance-emploi et sur les soins de longue durée. «Ça pourrait changer beaucoup de programmes de façon majeure.»

Il y a certaines absences dans ce discours du Trône, nuance Geneviève Tellier ; notamment les transferts fédéraux en santé de 28 milliards demandés par les provinces. Similairement, le discours du Trône ne propose aucune enveloppe pour les villes.

Stéphanie Chouinard, de son côté, observe que «pour un gouvernement qui se disait aussi enclin à s’inquiéter des jeunes, je trouvais qu’il n’y a pas grand-chose pour les jeunes Canadiens. Je trouve un peu ironique qu’on mentionne bonifier la Stratégie emploi et compétence jeunesse (SECJ). Dans la foulée de l’affaire UNIS, c’est presque ironique. Si c’était la façon de réinvestir dans les jeunes, pourquoi ce n’est pas ce qu’on a préconisé l’été dernier?»

Vers une relance économique verte

Au niveau de la relance économique, le gouvernement propose de créer plus d’un million d’emplois en investissant «dans le secteur social et les infrastructures», en appuyant la formation des travailleurs et en aidant les employeurs à conserver leur main d’œuvre.

Le plan de relance du gouvernement comporte un important volet de lutte aux changements climatiques, proposant, entre autres, d’appuyer la rénovation écoénergétique des immeubles et d’investir dans l’électrification des transports.

Pour Stéphanie Chouinard, «on parle de lutte contre les changements climatiques, mais il y a plusieurs promesses qui restent assez floues.» Il faudra attendre le prochain énoncé économique du gouvernement pour voir comment ces promesses vont se concrétiser, notamment en ce qui concerne le transport en commun, les voitures électriques et la promesse de modifier la Loi sur la protection de l’environnement du Canada.

Ce qui attire l’attention de Geneviève Tellier, c’est que le gouvernement semble vouloir mettre en place un véritable plan économique : 


« Pour la première fois [depuis le début des années 2000], il y a un plan pour attirer les entreprises [dans la fabrication de produits à zéro émission, à travers la création d’un fonds d’investissement et de mesures fiscales pour les entreprises]. »

 Geneviève Tellier, professeure à l’École d’études politiques de l’Université d’Ottawa


Selon elle, cette stratégie démontre que le Canada tente de «devenir un leadeur sur la scène internationale comme destination pour investir dans ces projets», ce qui constitue une vision différente de l’économie et la relance économique que celles mises de l’avant par le gouvernement Harper et le premier gouvernement Trudeau.

Le discours du Trône propose aussi de poursuivre la réconciliation avec les peuples autochtones, de lutter contre le racisme systémique et de «renforcer» la Loi sur les langues officielles «en tenant compte de la réalité particulière du français».

Réactions politiques

Le discours du Trône constitue un test de confiance pour le gouvernement et doit être adopté par une majorité des députés de la Chambre des communes. Son adoption est le premier point à l’ordre du jour d’une nouvelle séance parlementaire. Le gouvernement étant présentement minoritaire, il devra obtenir l’appui d’au moins un des partis de l’opposition pour obtenir cette majorité.

La cheffe adjointe du Parti conservateur du Canada, Candice Bergen, a annoncé en conférence de presse que son parti ne donnerait pas son appui au discours du Trône, citant entre autres l’endettement excessif que les mesures préconisées par les libéraux entraineraient.

Le chef du Bloc Québécois, Yves François Blanchet, dans une intervention suivant le discours à la nation du premier ministre, pose un ultimatum en donnant une semaine au gouvernement Trudeau pour consentir aux transferts «sans condition» de fonds fédéraux en santé aux provinces, sans quoi le Bloc votera contre le discours du Trône.

De son côté, le chef du NPD, Jagmeet Singh, a indiqué à plusieurs reprises en conférence de presse qu’il y avait deux conditions sine qua non pour que sa formation appuie le discours du Trône : d’abord, le maintien au niveau actuel de la PCU et le maintien sans coupures au soutien financier des Canadiens. Il demande ensuite que le gouvernement instaure un programme de congé de maladie payé, à l’approche d’une seconde vague de COVID-19.

M. Singh n’a cependant pas indiqué si son parti allait appuyer le discours du Trône, soulignant que ce n’était que «des mots sur du papier» et qu’il voulait voir des actions concrètes de la part du gouvernement avant de s’engager à cet égard.

Ce 24 septembre, la ministre des Finances, Chrystia Freeland, a annoncé le dépôt du projet de loi C-2, qui introduit la prestation canadienne de relance économique (PCRÉ). Celle-ci maintient les prestations à 500 $ par semaine, tout comme la PCU. De plus, le paiement minimum pour les prestations d’assurance emploi passera de 400 $ à 500 $.

Selon Stéphanie Chouinard, il est probable que le discours du Trône soit adopté, «mais ça va être chaud. Je n’ai pas de boule de cristal… Ce que je constate, c’est qu’on ne retrouve pas la liste d’épicerie des néodémocrates, sur qui les libéraux comptaient de toute évidence pour que le discours du Trône passe.»

Elle indique qu’une question demeure centrale : si les congés de maladie payés demandés par M. Singh ne se trouvent pas dans le discours du Trône, «est-ce qu’un parti de l’opposition va vouloir risquer porter le blâme d’une élection générale dans le contexte d’une deuxième vague [de COVID-19]?»

Un vote de confiance aura lieu d’ici à l’Action de grâce.

 

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Bruno Cournoyer Paquin (Francopresse)

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 - dimanche 24 novembre 2024